Mentions légales

Droits d'auteur
Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, la société EURL Humanithé bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi.
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la société EURL Humanithé en sa qualité d'auteur.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l'encontre duquel la société EURL Humanithé se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.

Marques, noms commerciaux, et droits de propriété intellectuelle
La société EURL Humanithé est propriétaire des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l'existence et la validité.

Droit applicable et formation du contrat de vente
Il n'existera de contrat de vente entre vous et la société EURL Humanithé qu'à compter de l'acceptation de votre commande par la société EURL Humanithé . Cette acceptation sera réputée complète et sera réputée vous avoir été effectivement communiquée au moment de l'envoi par la société EURL Humanithé d'un email confirmant que votre produit vous a été expédiée.
Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les lois et règlements en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.